Tous les articles « Atosca »

Une semaine après l’arrêt du chantier de l’autoroute A69 décidé par le tribunal administratif de Toulouse, élus locaux, chefs d’entreprise et habitants du (…)

Samedi 8 mars, les partisans de l’A69 seront dans la rue pour défendre ce projet d’autoroute qu’ils soutiennent. Ils protestent contre la décision du (…)

Jeudi 27 février, le tribunal administratif de Toulouse a rendu une décision historique en annulant les autorisations environnementales du chantier de l’A69 (…)

Après un procès sans délibéré en novembre, le tribunal administratif de Toulouse vient d’examiner de nouveau le recours sur le fond déposé contre (…)

Le tribunal administratif de Toulouse examinera le 18 février prochain, à 9h, le recours en annulation contre les autorisations environnementales du (…)

Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté ce mardi la demande de suspension du chantier de l’A69 qu’avait déposée le 16 décembre les opposants à (…)

Le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse se prononcera « d’ici vendredi au plus tard » sur la suspension du chantier de l’A69 demandée par (…)

Une semaine après la décision du tribunal administratif de Toulouse de « rouvrir l’instruction » dans l’affaire A69, les quatorze associations ayant demandé (…)

Ni oui, ni non, mais la possibilité laissée à Atosca de poursuivre le chantier. En décidant « la réouverture de l’instruction dans l’affaire de l’A69 » et (…)

Chargé de se prononcer sur la légalité des autorisations environnementales délivrées à Atosca pour lancer le chantier de l’A69, le tribunal administratif de (…)